—> R.O.I. AR Hannut <---

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

CARNET DE LIAISON
Année 2022-2023

(complément à l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
du 7/6/1999 fixant le règlement d’ordre intérieur de base des établissements d’enseignement secondaire organisés par la Communauté française, valable à l’école et sur le chemin de l’école, ci-après nommé «ROI de base»)

1. FREQUENTATION SCOLAIRE

A. DEBUT ET FIN DES COURS

L’école est ouverte de 7h45 à 18h. En principe, les cours commencent à 8h25 et se terminent à 16h10 – 17h00 au 3e degré. Le mercredi, les cours se terminent à 12h50 aux 2e et 3e degrés. Certaines classes ont des horaires décalés et voudront bien s’y référer. Le matin à 8h20 et après les récréations, les élèves, à l’exception des classes de 5e, 6e et 7e années, se rangeront à l’emplacement prévu et y attendront que leur professeur vienne les chercher.
Les élèves ne peuvent en aucun cas traîner aux abords de l’école, que ce soit le matin (dès 8h) ou à la sortie des cours. En rue, les élèves doivent se tenir correctement pour faire honneur à leur école.

B. ARRIVEE TARDIVE A L’ECOLE

En cas d’arrivée tardive pour la première heure de cours effective, les élèves passeront au bureau des éducateurs pour y faire inscrire le motif dans le journal de classe. Les professeurs n’accepteront pas les élèves en retard qui n’auront pas suivi cette procédure. La note du bureau des éducateurs devra être signée par la personne responsable de l’élève pour le lendemain. Par mois, dès le 3e retard non justifié, l’élève sera sanctionné par une retenue.

C. EN CAS D’ABSENCE

Toute absence doit être justifiée par un document écrit et signé. Un coup de téléphone ou un SMS n’est pas suffisant. Les documents justificatifs doivent être remis à l’école au plus tard le lendemain du dernier jour d’absence si celle-ci dure 3 jours maximum, et au plus tard le 4e jour d’absence dans les autres cas.
Important : dans tous les cas, l’appréciation de la légitimité de la justification produite est de la compétence et de la responsabilité du chef d’établissement et non pas des parents.
Les absences dont les justifications présenteraient des motifs vagues ou douteux refusés par la Direction seront sanctionnées par une retenue.
Les absences se comptent par demi-jour. Une absence non justifiée à une période de cours est comptabilisée comme un demi-jour d’absence.
Le nombre de demi-jours d’absence qui peuvent être motivés par les parents ou l’élève majeur est limité à 8 au cours de l’année scolaire.

Veuillez noter les graves répercussions des absences non justifiées sur la sanction des études : à partir de la 3e année, un élève qui comptabilise plus de 20 demi-jours d’absence non justifiée perd la qualité d’élève régulier et ne peut obtenir d’attestation de réussite pour son année d’étude.
Pour ne pas en arriver à une telle situation, les parents seront convoqués dès 8 demi-jours d’absence injustifiée pour mettre en place une stratégie commune à la famille et à l’école.

D. COURS D’EDUCATION PHYSIQUE

2. ORGANISATION DES HEURES D’ETUDE ET DE COURS

A. RETARDS ET ABSENCES AUX COURS

Pendant les heures de cours, les élèves doivent se trouver en classe. Les sorties autorisées par le professeur doivent avoir un caractère exceptionnel : besoin urgent ponctuel, grave problème dans la classe, exclusion du cours. La possession de la carte personnelle du professeur constitue la seule justification de sortie valable.
Les intercours ne pouvant durer plus de 5 minutes, les professeurs sanctionneront tout retard au cours pendant la journée par un carton jaune (3 cartons jaunes = une punition écrite, toute autre série de 3 cartons jaunes = deux heures de retenue).

B. AUTORISATION DE SORTIE ET LICENCIEMENT

En cas de circonstances spéciales ou exceptionnelles (période d’examens, journées pédagogiques, etc.), et s’il s’avère que l’horaire de certaines classes s’en trouve, de ce fait, fortement perturbé, la Direction de l’établissement peut autoriser les élèves concernés, dans la mesure des possibilités de retour, et au cas par cas, à regagner leur domicile. Néanmoins, aucune sortie autorisée ne sera accordée avant 14h30 pour les élèves du 1er degré.
Ce retour ne peut se faire qu’avec l’accord préalable du responsable légal de l’enfant mineur (père, mère ou responsable légal exclusivement) : formulaire Autorisation de sortie & Règlement à compléter en début d’année scolaire.
Les parents peuvent, par une lettre adressée à la Direction, et ce, à tout moment de l’année scolaire, modifier, voire supprimer les autorisations accordées antérieurement. Le chef d’établissement se réserve le droit de le faire également.
Sans cet accord, l’élève ne sera pas autorisé à quitter l’établissement et sa présence à la salle d’étude jusqu’à 16h10 reste obligatoire.
Pour chaque cas de licenciement, l’élève est tenu, avant de quitter l’enceinte de l’Athénée, de présenter son journal de classe à son éducateur afin d’y faire mentionner l’heure de son départ de l’établissement. Les parents peuvent donc vérifier l’heure à laquelle leur enfant a quitté l’établissement scolaire. Si cette mention ne figure pas dans le journal de classe, la sortie sera considérée comme non autorisée et sanctionnée par une retenue.
Le licenciement ne sera pas accordé aux élèves sanctionnés par une semaine de présence obligatoire de 8h25 à 16h10.

C. TEMPS DE MIDI : DISPOSITIONS PARTICULIERES

Les élèves ne sont pas autorisés à quitter l’Athénée durant la pause de midi (de 12h50 à 13h40) sauf les élèves de 5e, 6e et 7e années, avec l’accord de leurs parents pour les élèves mineurs, et ceux qui, toujours avec l’accord de leurs parents, prennent leur repas de midi à domicile. Formulaire Autorisation de sortie & Règlement à compléter en début d’année scolaire. Cette autorisation peut être retirée à tout moment par la Direction. Pour ces élèves, une extension du temps de midi peut être accordée en 5e et 7e heures en cas d’heure d’étude.

D. HEURES D’ETUDE

Les élèves se rendront à la salle d’étude en cas d’heure creuse ou d’absence d’un professeur. Les élèves de 6e et 7e années sont autorisés à se rendre à l’étude libre à condition de s’engager à se tenir correctement et d’apporter à l’éducateur responsable de la salle d’étude la liste des élèves présents. Si ces conditions ne sont pas respectées, c’est le retour à la salle d’étude. Pour les élèves dispensés du cours de natation ou d’atelier (voir 1.D), la présence à la salle d’étude est obligatoire, même pour les élèves des classes terminales.

3. ASSURANCE – RESPONSABILITE – EFFETS PERSONNELS

L’Athénée assure les élèves en ce qui concerne les accidents corporels survenus pendant les cours et sur le chemin normal que l’élève emprunte pour rejoindre son domicile (en principe le chemin le plus court ou le plus rapide entre l’Athénée et le domicile de l’élève). Cette assurance intervient dans les frais médicaux et dans les limites du contrat qui lie Ethias au Ministère de la Communauté française, après intervention de la mutuelle.
Nous attirons l’attention des parents sur les points suivants :
 En aucun cas, Ethias ne couvre le risque de VOL. Chaque élève est personnellement responsable de ses effets scolaires et personnels.
 En ce qui concerne les effets scolaires de valeur ou de marque, (cartable, trousse ou plumier, calculatrice, tenue de sport, …), nous invitons les élèves à être d’une extrême vigilance et à ne pas laisser traîner ceux-ci dans les couloirs ou dans des endroits de passage où ils pourraient être dérobés.
Nous invitons les parents à prévoir pour leur enfant, la location d’un casier où leurs effets personnels et scolaires seront en sécurité (s’adresser en début d’année scolaire à l’économat).
 Les élèves qui emportent à l’école GSM, IPod, MP3, playstation, argent et autres objets de valeur le font à leurs risques et périls. La Direction déconseille fortement cette pratique et n’interviendra pas en cas de perte ou de vol.
 Pendant les cours, la place d’un GSM est dans le cartable, ou mieux, dans le casier de l’élève et il doit être désactivé. Confisqué une 1re fois, un GSM est restitué à la fin de la journée au bureau de Madame la Directrice adjointe. En cas de récidive, il ne sera remis qu’à l’autorité parentale.
Les élèves qui rejoignent l’établissement à vélo, vélomoteur ou moto doivent mettre pied à terre dès qu’ils franchissent la grille d’entrée et ranger leur moyen de transport aux endroits prévus à cet effet.
Chaque élève majeur ou le responsable de l’élève mineur qui utilise un mode de transport personnel est civilement responsable des incidents ou accidents provoqués par la présence ou l’utilisation de ce moyen de transport dans le périmètre de l’enceinte scolaire.
Les élèves ne sont pas autorisés à stationner leur voiture dans les parkings de l’école.

4. JOURNAL DE CLASSE

Chaque élève est tenu de posséder, dès la rentrée, le journal de classe officiel édité par le Ministère de l’Enseignement de la Communauté française. Tout autre carnet, agenda ou banque de données électronique ne pourra pas être considéré comme légalement valable. Le 1er journal de classe est fourni par l’école. En cas de perte, le 2e coûtera 5 EUR, le suivant 10 EUR etc. Toute perte délibérée sera sanctionnée.
Chaque élève doit veiller à garder son journal de classe en bon état, notamment en le protégeant par une couverture et en apportant tout le soin nécessaire à sa rédaction. Il collera sur la couverture une étiquette avec ses nom, prénom et classe.
Le journal de classe ne peut pas être agrémenté de photos, dessins, écritures diverses. En cas de transgression de cette règle, l’élève s’arrangera pour que son journal de classe retrouve son aspect antérieur.
Chaque élève devra être à même de présenter sans se faire prier son journal de classe à chaque demande d’un membre du personnel
Les parents sont invités à consulter chaque jour le journal de classe de leur enfant.
Le journal de classe est un outil privilégié de rapport entre l’école et les parents. Ceux-ci sont invités à l’utiliser en toute circonstance, chaque fois qu’il est nécessaire pour entrer en contact avec un professeur ou un éducateur.
Un journal de classe en ordre doit notamment comporter :

la signature du responsable légal au moins une fois par semaine, à la rubrique Communications.
l’horaire hebdomadaire des cours avec mention des locaux.
la signature du responsable légal concernant :

-les retards aux cours

-les notes de comportement

-les notes pédagogiques

-les manquements à l’ordre (1er degré)

-les cotes des travaux et interrogations

-les remarques des professeurs

-les licenciements exceptionnels

-les étiquettes de communication

-les étiquettes de sanction

l’intitulé des cours de chaque jour, dans la colonne adéquate, et ce, au moins, pour les 15 jours à venir.
les leçons à étudier et les devoirs à effectuer pour la fois suivante ou pour la date indiquée par le professeur. 

5. TRAVAUX ECRITS

Les travaux remis par les professeurs après correction, doivent être rendus dans les délais impartis par le professeur, revêtus de la signature des parents, sous peine de sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion des cours. Les élèves sont tenus de compléter le répertoire des travaux de chaque cours au fur et à mesure de l’avancement de l’année. Ils le conservent toute l’année pour s’aider dans leur travail.

Travaux qui ne sont pas rendus signés dans le temps imparti par le professeur : 
– le professeur le signale par écrit à l’éducateur de niveau (mot dans son casier ou par e-mail)
– l’éducateur téléphone aux parents et fixe avec eux un délai pour lui apporter le travail signé. Il le rend ensuite au professeur.
– cette procédure ne sera utilisée que 2 fois maximum par élève. En cas de récidive, l’élève sera envoyé par l’éducateur chez M.le Proviseur et les parents seront convoqués.
Travaux « perdus » par les élèves : la cote est conservée à condition que l’élève recopie le travail perdu d’après la correction faite en classe. S’il ne le fait pas dans le délai imparti, le professeur lui fait signer un document attestant qu’il a perdu son travail et refuse de le recopier, et lui met 0 à la place de la cote obtenue.

6. INTERDICTIONS

Dans le périmètre de l’Athénée, certaines attitudes sont prohibées et ne souffrent aucune exception pour les élèves concernés par ce règlement. Il est absolument interdit aux élèves de

* fumer

* posséder et / ou user de substances illicites visées à l’article 1^er de la loi du 24/2/1921 concernant l’usage des produits vénéneux, soporifiques ou stupéfiants

* faire acte d’intimidation, de menace et / ou de violence physique ou verbale

* quitter l’établissement avant la fin des cours sans autorisation (le cachet de l’éducateur de niveau doit être apposé dans le journal de classe à la date concernée)

* consommer de l’alcool ou des boissons énergisantes

* rester dans les couloirs et classes pendant les récréations.rester dans les couloirs et classes pendant les récréations.

Il est également interdit aux élèves de stationner le matin devant les entrées de l’école.

Les élèves autorisés à arriver plus tard ou à partir plus tôt, s’ils sont dans l’enceinte de l’établissement, ne peuvent se trouver qu’à la salle d’étude ou sous le préau de la cour A.

7. AUTORITE ET SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Les sanctions appliquées en cas de transgression au règlement scolaire, font l’objet d’une gradation en fonction de la gravité des faits ou de l’accumulation de celles-ci.
Elles consistent en
un rappel à l’ordre notifié au journal de classe à faire signer par les parents pour le lendemain ;
une note dans le journal de classe (une note de comportement se fait dans le cahier de liaison et doit être signé pour le lendemain par les parents) ;
l’obligation de présenter au professeur à la fin de chaque heure de cours une feuille de route pendant une période déterminée par la direction. La feuille de route fera l’objet d’un entretien- évaluation hebdomadaire entre Madame la Directrice adjointe et l’élève selon un rendez-vous fixé préalablement. Les mauvaises feuilles de route et les feuilles de route manquantes sont sanctionnées par des travaux supplémentaires et / ou une note de comportement ;
le passage sous cartons rouges : tout élève se permettant de perturber un cours par son attitude négative, ses bavardages ou autre, se voit attribuer un carton rouge qui sera transmis à Madame la Directrice adjointe. La première série de trois cartons rouges entraîne une punition à domicile, la 2e série entraîne une retenue. Les séries suivantes de 3 cartons rouges entraînent chacune un demi-jour d’exclusion des cours ;
une retenue du soir de 16h10 à 18h avec éventuellement travail de nettoyage des classes, de jardinage, de séances de méditation ou groupes de paroles ;
l’obligation d’effectuer des travaux supplémentaires de type pédagogique ou de nettoyage au profit de la communauté ;
un ou des jours d’exclusion temporaire(s) d’un cours ou de tous les cours, l’élève restant à l’école sous la surveillance d’un membre du personnel ;
l’exclusion définitive de l’établissement.
Les notifications de sanction ne sont pas envoyées par la poste mais sont collées dans le journal de classe de l’élève et seront signées par les parents au plus tard pour le jour de la sanction.
Lorsqu’un élève perturbe un cours par son attitude négative, il est envoyé à l’étude avec un travail pour le professeur. Quand cette situation se présente à 3 reprises, l’élève est sanctionné par deux heures de retenue.
Les parents qui s’opposent à ce que leur enfant soit affecté à des travaux en cuisine, des travaux de nettoyage et/ou des travaux d’entretien du matériel au profit de la communauté et en réparation des faits pour lesquels il est sanctionné, que ce soit dans le cadre d’une retenue du soir (jusque 18h) ou dans le cadre d’une exclusion des cours, le signaleront par écrit à la Direction avant le 15 septembre.

 

8. FAITS GRAVES COMMIS PAR UN ELEVE

Arrêté du Gouvernement de la Communauté Française du 18 janvier 2008
Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions pédagogiques de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :
1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors celle-ci :
· tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève, ou à un membre du personnel de l’établissement ;
· le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, calomnies ou diffamation ;
· le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
· tout acte de violences sexuelles à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celle-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :
· la détention ou l’usage d’une arme.
Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives. L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement. Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire.
Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse. Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.

9. COMPORTEMENT ET SAVOIR-VIVRE

Les élèves sont tenus de se présenter à l’Athénée dans une tenue propre et décente, adaptée à la vie scolaire. Pas de short (bermuda autorisé), pas de brassière, de décolleté plongeant, de jupe ultra courte (pas plus de 10 cm entre le genou et le bord de la jupe), pas de tenue militaire, etc. Si un élève se présente vêtu de manière inadéquate (décision ultime prise par un membre de la Direction), il se verra écarté des cours à moins qu’il n’accepte de porter une tenue correcte prêtée par l’école. S’il n’accepte pas, ses parents seront priés de venir le chercher dans les délais les plus brefs et le ramener dans une tenue acceptable.

Le port d’un couvre-chef n’est autorisé qu’à l’extérieur des bâtiments.

Le port de bijoux ou pièces de vêtement flottantes est interdit dans les ateliers et au cours d‘éducation physique.

Le port de vêtements, insignes, bijoux, etc. constituant un signe ostentatoire d’appartenance à un mouvement religieux, politique, idéologique, etc. est interdit en vertu du principe de neutralité de l’enseignement. En cas de litige, le chef d’établissement tranchera.

Les règles usuelles de politesse et de respect vis-à-vis de l’ensemble du personnel de l’Athénée sont d’application en tout temps et en tout lieu; il en est de même en ce qui concerne le respect de l’environnement, des locaux, du mobilier et du matériel scolaire en général.

Les amoureux se limiteront à se tenir par la main. Une autre attitude peut être sanctionnée par -2 en comportement et plus si récidive.

10. SUIVI DES ETUDES

Les élèves en situation d’échec dû à leur manque de travail peuvent être amenés à recevoir des travaux supplémentaires à faire à la salle d’étude.

11. DROIT A L’IMAGE

Aucune photo, aucun film, aucun enregistrement audiovisuel ne peuvent être pris à l’école ni au cours des activités organisées par l’école sans l’autorisation de la Direction. L’élève qui contreviendrait à cette disposition serait sanctionné par un demi-jour d’exclusion des cours.

En début d’année, une demande d’autorisation de l’utilisation de l’image de l’élève est soumise aux parents ou l’élève majeur.

12. SERVICES ADMINISTRATIFS

Le secrétariat peut être appelé tous les jours scolaires de 8H30 à 16H10 au 019/63.03.40.

L’économat peut être joint au 019/63.03.43

Monsieur le Directeur et Madame la Directrice adjointe reçoivent les parents uniquement sur rendez-vous pris préalablement avec le secrétariat au  019/63.03.40.

Le centre P.M.S. peut être joint au 019/51.20.00.

Les éducateurs peuvent être joints directement :
1C : 0492/584.190
2C : 0492/733.968
3G-T-P : 0491/610.998
4G-T-P : 0476/893.049
5G-T-P : 0492/584.188
6G-T-P / 7P : 0492/584.189

12. ECHELLE DES SANCTIONS

Les manquements administratifs (journal de classe non signé, préparation non faite, document non remis, contrôle ou étiquette non signé, etc.) seront reportés dans le Cahier de liaison. 5 manquements seront sanctionnés par l’obligation de rester à l’école de 8h20 à 16h10 (12h le mercredi) tous les jours d’une semaine postérieure.
Pour les faits liés à l’indiscipline, dès que l’élève atteindra un total de 5 remarques, il se verra infliger une retenue du lundi soir. Si lors de la même période, il accumule 10 remarques, il se verra infliger une autre retenue du soir. Tout refus de prester une retenue ou toute absence injustifiée à une retenue, et toute nouvelle note de comportement (arrivée à – 15, -20 etc.) donneront lieu à la sanction qui suit dans la gradation : travaux supplémentaires de type pédagogique ou de nettoyage, de jardinage, exclusion temporaire d’un cours ou de tous les cours (maximum 12 demi-jours, ensuite une procédure d’exclusion définitive peut être entamée). Une feuille de route peut être imposée à l’élève qui atteint les 20 remarques.
Au début de chaque période, le compteur est remis à zéro. Chaque éducateur fait le compte pour les élèves dont il s’occupe en fin de période. Une appréciation globale figurera dans le bulletin sous la forme suivante : E, TB si aucun retrait de point, B si retrait inférieur à 5 remarques, S si retrait inférieur à 10 remarques, F si retrait inférieur ou égal à 15, I pour les autres cas.